Portail sur le droit d'auteur

Vous recommandez la lecture de plus de 20 % d'une monographie (d'un livre), il vous est fortement prescrit de compléter une demande de mise en réserve après vérification de la possession du titre en question au sein du rayonnage et de compléter le formulaire de demande de commande de livres obligatoires à avoir en coop. Rendez sur cette page web dédiée.

À titre informatif, la Bibliothèque tente de fournir deux exemplaires imprimés d'un ouvrage en moyenne par campus ainsi qu'un accès en ligne pour un usager à la fois (au minimum) lorsque la version électronique de celui-ci est vendue avec licence de diffusion institutionnelle à un prix raisonnable selon les ressources financières de la Bibliothèque.

Le libre accès est un mouvement qui prend appui sur le droit d'auteur, ou plus spécifiquement en réaction aux enjeux plus économiques et politiques du copyright.  Sans remettre en question les principes les plus nobles de la propriété intellectuelle, il cherche toutefois à revenir à un état démocratique de la science, où ce ne sont pas les lecteurs qui payent pour l'accès à la documentation mais plutôt les auteurs et les institutions de recherche. On voit donc éclore de nouvelles structures d'édition, comme le Copy left, et le Creative Commons, la voie verte (les dépôts institutionnels), la voie dorée, la voie hybride, etc. Dans ce nouveau cadre, de nouvelles formes d'abus sont apparues pour chercher à exploiter ce nouveau marché, comme les éditeurs-prédateurs.

Pour en savoir plus sur:

• Le libre-accès (à venir);
• Les éditeurs-prédateurs;
• Le creative commons (à venir);
• Le dépôt institutionnel de l'ENAP.

Le droit d'auteur s'applique certes aux données de le recherche mais pas de la même façon qu'aux publications qui en découlent. D'abord, qui possède les données? Le chercheur principal? L'Université? Le laboratoire principal? Les créateurs, lorsqu'ils sont de source externe? Personne? Les chercheurs eux-mêmes ne savent pas toujours qu'ils gèrent des "données de recherche". Certaines dimensions juridiques peuvent influencer le droit d'auteur des données de la recherche, comme par exemple les ententes d'exclusivité, les contrats de confidentialité ou institutionnelles.

Pour en savoir plus sur:

• La gestion des données de recherche à l'ENAP;
• La GDR en général;
• Le droit d'auteur appliqué à la GDR.

Lorsqu'il n'est pas question de reproduction ou même d'accès mais seulement de respect du droit d'auteur dans le cadre des pratiques de rédaction, on se tourne alors naturellement vers les professeurs et les bibliothèques pour apprendre les règles de base de la citation (ou référencement). La seule manière aujourd'hui de bien citer un auteur est d'adopter les règles d'un style bibliographique établi.

À l'ENAP, à moins que le choix du professeur ne le contredise, c'est le style APA (American Psychological Association) qui est adopté. On peut citer l'APA manuellement (en rédigeant à la main la bibliographie ou les citations dans le texte) ou bien en utilisant un logiciel de gestion bibliographique (LGB), comme EndNote ou Zotero.

Pour plus d'information sur :

• Les bonnes pratiques de citation: site didactique Mon Diapason;
• Le plagiat: site de l'honnêteté intellectuelle et plagiat;
• L'utilisation des logiciels comme EndNote ou Zotero: page d'information sur le Carrefour gestion bibliographique.

• Formations sur le droit d'auteur;
• Soutien aux revues;
• Service-conseil expert;
• Soutien en lien aux thèses et aux mémoires;
• Gestion de la conformité du matériel pédagogique;
• Propriétés des données de recherche.