Portail de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur
Personnes-ressources
Demandes de DA
Yan Smith
Technicien en documentation
514 849-3989 poste 3962
Matériel pédagogique
Maureen Bannon
Technicienne en documentation
418 641-3000 poste 6446
Libre accès
Karine Lamontagne
Bibliothécaire
514 849-3989 poste 3901
Propriété intellectuelle
Claudia Vincenti
Bibliothécaire
514 849-3989 poste 3958
Autres ressources
Dépôt légal
Yves Brillon
Technicien en documentation
514 849-3989 poste 3959
Intelligence artificielle
Félix de la Durantaye
Bibliothécaire
418 641-3000 poste 6426
Service juridique
Service des communications
et du rayonnement
Services présentement non disponibles
Guider la communauté de l'ENAP dans leur démarche réflexive sur la propriété intellectuelle et le respect des droits d'auteur et mettre en place des services :
- Formations sur le droit d'auteur (en développement);
- Soutien aux revues;
- Service-conseil expert;
- Soutien en lien aux thèses et aux mémoires;
- Propriétés des données de recherche;
- Utilisation de ChatGPT dans un cadre pédagogique au sein des activités de l'ENAP (politique d’utilisation responsable de l’IA).
Accès au matériel obligatoire
La Bibliothèque fournit en moyenne deux exemplaires d'un ouvrage imprimé par campus prescrit dans le cadre d'un cours. La version électronique d'un ouvrage est acquise si la licence de diffusion institutionnelle est offerte à un prix raisonnable, selon les ressources financières de la Bibliothèque. Cette version peut donner accès à un usager à la fois, ou dans la mesure du possible, à plusieurs usagers en simultané.
Il est toutefois fortement recommandé de se procurer un exemplaire d'un ouvrage prescrit par un enseignant.
Pour savoir comment procéder, consulter la page Mon matériel.
Si vous avez des limitations, on recommande de rencontrer une conseillère au préalable. Celle-ci communiquera avec le personnel de la Bibliothèque afin de déterminer la documentation la mieux adaptée à vos besoins académiques.
Reproduction du matériel pédagogique
Pour respecter le droit d’auteur et l'entente Copibec au sein du milieu universitaire, les enseignants qui désirent déposer leur matériel de cours sur Athenap doivent présenter une demande à la Bibliothèque à l'aide du formulaire ci-dessous. Les demandes doivent nous parvenir idéalement 4 à 6 semaines avant le début des cours.
Pour plus d’informations, écrivez à proprieteintellectuelle@enap.ca.
Pour les livres numériques ou les articles de périodiques déjà accessibles à la Bibliothèque, il sera dorénavant requis de mettre le permalien sur Athenap. Vous le trouverez dans la notice du document sur Sofia, en cliquant sur le bouton "partager".
Le personnel enseignant qui recommande la lecture de plus de 20 % d'un livre est fortement encouragé à compléter une demande de mise en réserve si l'ouvrage fait partie de la collection de la Bibliothèque. Il est également invité à remplir le formulaire de demande de livres obligatoires à se procurer en coop.
Formulaire de demande d’autorisation
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