Portail de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur
Personnes-ressources
Demandes de DA
Yan Smith
Technicien en documentation
514 849-3989 poste 3962
Matériel pédagogique
Maureen Bannon
Technicienne en documentation
418 641-3000 poste 6446
Libre accès
Karine Lamontagne
Bibliothécaire
514 849-3989 poste 3901
Propriété intellectuelle
Claudia Vincenti
Bibliothécaire
514 849-3989 poste 3958
Service conseil
Autres ressources
Dépôt légal
Yves Brillon
Technicien en documentation
514 849-3989 poste 3959
Intelligence artificielle
Félix de la Durantaye
Bibliothécaire
418 641-3000 poste 6426
Service juridique
Service des communications
et du rayonnement
Services présentement non disponibles
Guider la communauté de l'ENAP dans leur démarche réflexive sur la propriété intellectuelle et le respect des droits d'auteur donc mettre en place des services dont :
- Formations sur le droit d'auteur (en développement);
- Soutien aux revues;
- Service-conseil expert;
- Soutien en lien aux thèses et aux mémoires;
- Propriétés des données de recherche.
- Utilisation de ChatGPT dans un cadre pédagogique au sein des activités de l'ENAP (politique d’utilisation responsable de l’IA)
Accès au matériel obligatoire
À titre informatif, la Bibliothèque tente de fournir deux exemplaires imprimés d'un ouvrage prescrit dans le cadre d'un cours en moyenne par campus ainsi qu'un accès en ligne pour un usager à la fois (au minimum) idéalement pour plusieurs usagers en simultané. Rappel que la version électronique de celui-ci est acquise si vendue avec licence de diffusion institutionnelle à un prix raisonnable pour un certain nombre d'usagers selon les ressources financières de la Bibliothèque.
Il est toutefois fortement recommandé de se procurer sa propre copie d'un ouvrage prescrit par son enseignant.
Pour savoir comment procéder, consulter cette page Mon matériel | ENAP.
Si vous avez des limitations, on recommande de rencontrer une conseillère préalablement à Personnes en situation de handicap | ENAP celle-ci communiquera avec le personnel de la Bibliothèque afin de déterminer lui les versions les plus adaptées de la documentation pour faciliter votre performance académique.
Reproduction du matériel pédagogique
Pour respecter le droit d’auteur et l'entente Copibec au sein du milieu universitaire, les enseignants qui désirent déposer leur matériel de cours sur Athenap doivent faire la déclaration à la Bibliothèque à l'aide du formulaire ci-dessous. Les demandes doivent nous parvenir idéalement 4 à 6 semaines avant le début des cours.
Le personnel de la Bibliothèque se chargera de remplir les déclarations à votre place. Vous pourriez être contacté s’il y a un problème avec la référence bibliographique et/ou les frais. Pour plus d’informations, communiquez à proprieteintellectuelle@enap.ca.
Pour les documents déjà accessibles à la Bibliothèque, il sera dorénavant requis de mettre le permalien sur Athenap tel qu'on le trouve sur Sofia (avec le bouton "partager") que ce soit pour des livres numériques ou des articles de périodiques.
Le personnel enseignant qui recommande la lecture de plus de 20 % d'une monographie (d'un livre) est fortement encourager à compléter une demande de mise en réserve après vérification de la possession du titre en question au sein de la collection de la Bibliothèque et de compléter le formulaire de demande de livres obligatoires à se procurer sur Lexya (plateforme d'achat en ligne).
Formulaire de demande d’autorisation
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